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Marques déposées par la société MERRY MOD
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merry mod
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

merry mod
MERRY MOD

Numéro de dépôt :
95568316
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque merry mod

Déposée le 20 avril 1995 par la société MERRY MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « merry mod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société MERRY MOD domicilié(e) 85-87, rue Lecourbe, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 645 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERRY MOD - France.

La marque merry mod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque merry mod est expirée depuis le 20 avril 2005.

MERRY MOD a également déposé les autres marques suivantes : SIRTUK , IRISH COTTON , JOHN. MAC. MERRY , Les Intemporelles , KERRYMARA , MERRY CREATIONS , TIPPERARY


MERRY MOD - 85-87, rue Lecourbe, 75015 PARIS - France - SIREN 304645542


MERRY MOD - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246513 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 3 juin 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°201782 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246512 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208810 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208810 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Couvertures de lit et de table. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).